Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRONTIGNAN COOPERATIVE
FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3149465
Date de dépôt :
18/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2012
FRONTIGNAN COOPERATIVE de FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA

Présentation de la marque FRONTIGNAN COOPERATIVE

Déposée le 18 février 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRONTIGNAN COOPERATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA domicilié(e) 14 avenue du Muscat - BP 136,34112 FRONTIGNAN Cedex - 34112 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 998 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA M. Bernard GERMAIN domicilié(e) 14 avenue du Muscat - BP 136,34112 FRONTIGNAN Cedex - 34112 - France.

La marque FRONTIGNAN COOPERATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRONTIGNAN COOPERATIVE est expirée depuis le 18 février 2012.

FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA a également déposé les autres marques suivantes : TOPAZE , MF , AURA , CHATEAU DE MEREVILLE , CMF , CLOS DU MAS DE CHAVE , Château de la Coste Nos Régions ont du Talent , F DE ..... , COMTE DE FRONTIGNAN


FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA Société Coopérative Agricole à Capital Variable - 14 avenue du Muscat - BP 136,34112 FRONTIGNAN Cedex - 34112 - France - SIREN 775998230


FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA M. Bernard GERMAIN - 14 avenue du Muscat - BP 136,34112 FRONTIGNAN Cedex - 34112 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Vins doux naturels appellation d'origine contrôlée dénommée frontignan.